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008/12 - Politique générale de conservation


A remplir


Un code numérique à un caractère qui indique comment le document est conservé par l'institution.


0 Inconnu

1 Autre

2 Conservé sauf lorsque remplacé par des mises à jour

3 Spécimen conservé

4 Conservé jusqu'au remplacement par microforme

5 Conservé jusqu'au remplacement par refonte, volume de remplacement ou révision

6 Conservé pour une période limitée
le code 6 signifie que l'on conserve toutes les parties d'un document pendant un certain temps ou certaines parties ou éditions de ce document. On peut entrer la période de temps ou les parties conservées dans le champ fixe "Spec Ret - politique spécifique de conservation" (008/13-15).

7 Non conservé

8 Conservé en permanence
le code 8 signifie que l'on conserve toutes les parties du document. Utilisé également pour les documents "non périodiques"* qui sont en général conservés en permanence.



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Dernière modification: 14 décembre 2009 - 08:30


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